Il est évident que nous avons inclus quelques exclusions, que nous vous expliquons ci-après.
L’usage commercial ou rémunéré
Par les termes usage commercial ou rémunéré, nous voulons exclure les véhicules anciens qui servent chaque semaine pour un mariage, ou en période d’élections comme véhicule publicitaire, parce que souvent (si pas toujours) le propriétaire est payé pour mettre à disposition son véhicule ancien.
Si vous utilisez votre véhicule ancien pour faire plaisir à un membre de la famille ou un membre de club pour un mariage, et ceci occasionnellement, vous pouvez bénéficier de deux extensions par an pour autant que le courtier d’assurance en soit averti à l’avance.
Nous rappelons quand même que, si vous utilisez le véhicule régulièrement pour un mariage où vous êtes rémunéré, il faut également que le véhicule soit en règle de contrôle technique et que le chauffeur possède un permis de conduire valable avec une sélection médicale vu qu’à ce moment-là, vous faites du transport rémunéré.
Location et transport de marchandises
La location d’un véhicule ancien se fait souvent comme, par exemple, pour des tournages de films. Ce n’est pas possible de couvrir les dégâts occasionnés lors cette location. Il est important de demander au producteur de film qu'il assure votre véhicule ancien en omnium et de demander la preuve de la police d’assurance. Vous pouvez obtenir auprès de la FBVA asbl un contrat-type pour conclure une location avec des tiers. Ce contrat vous protègera au maximum.
Les rallyes de régularité, de vitesse ou d’adresse
Evidemment, ce n’est pas couvert vu qu’aucune assurance en Belgique ne couvre légalement ce risque via la police R.C. Auto. C’est pour cette raison là que les organisateurs de ce genre de manifestations doivent souscrire une RC organisation où chaque véhicule participant est assuré. La carte verte d’assurance n’est pas valable pendant ce type d’organisation, c'est-à- dire du départ jusqu’à l’arrivée du rallye. L’assurance ne vous couvrira pas non plus, si vous participez à une course de vitesse sur un circuit fermé.
L’usage comme véhicule quotidien
Nous sommes d’avis que nos ancêtres ont été achetés dans le but de rouler en compagnie d’autres amateurs, dans un esprit de clubman ou pour s’amuser et pas pour avoir un véhicule quotidien bon marché.
Il faut se rendre compte que si tout le monde faisait usage de son ancêtre quotidiennement, de plus en plus de véhicules anciens se trouveraient sur la voie publique, de plus en plus d’ancêtres seraient impliqués dans des collisions … et de plus en plus la prime d’assurance serait augmentée. Nous sommes tous des amateurs de véhicules anciens et nous devons protéger ensemble le patrimoine et l’image du véhicule ancien pour le futur.
Si vous faites un usage comme prévu dans le nouveau statut ancêtre, cette assurance couvre à 100%